Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN HEART
DEFI S.A. - Etablissement Principal

Numéro de dépôt :
99776308
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque OCEAN HEART

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) DEFI - Etablissement Principal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN HEART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEFI - Etablissement Principal domicilié(e) 12 Rue Mulet, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 516 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMETIC CONTROL - France.

La marque OCEAN HEART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN HEART est expirée depuis le 18 février 2009.

DEFI - Etablissement Principal a également déposé les autres marques suivantes : LATIN LOVER , OSEREE , EREDIA , EUROPSPACE , SOMBRERO , KALPA , 2500 B.C. , 3Rd EYE , ROSA BELLA , KALY'SS


DEFI S.A. - Etablissement Principal - 12 Rue Mulet, 69001 LYON - France - SIREN 344516729


COSMETIC CONTROL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368970 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498588 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Produits de parfumerie.